Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site Doctiva, accessible à l’adresse https://www.doctiva.ma, est un annuaire de médecins au Maroc destiné à faciliter la mise en relation entre les patients et les professionnels de santé (médecin généraliste, dentiste, cardiologue, gynécologue, etc.).

Le site est édité par la société :

• Raison sociale : WEBAXUS SARL AU (à adapter le cas échéant)
• Dénomination complète : [Raison sociale complète]
• Forme juridique : Société de droit marocain
• Adresse du siège social : [Adresse complète]
• Numéro du Registre de Commerce (RC) : [Numéro RC]
• Identifiant fiscal (IF) : [Identifiant fiscal]

Directeur de la publication : [Nom du responsable légal ou du gérant]

Adresse e-mail de contact : [email protected]

2. Hébergeur du site

Le site Doctiva est hébergé par :

• Nom de l’hébergeur : [Nom de l’hébergeur]
• Adresse de l’hébergeur : [Adresse de l’hébergeur]
• Téléphone : [Téléphone de l’hébergeur]

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du site Doctiva, notamment (sans que cette liste soit limitative) :

• les textes, descriptions, contenus éditoriaux,
• le logo Doctiva et les autres logos éventuels,
• les éléments graphiques, visuels, icônes,
• la charte graphique et la structure générale du site,

est protégé par le droit de la propriété intellectuelle (droit d’auteur, droit des marques, droit des dessins et modèles, etc.) conformément à la législation marocaine et, le cas échéant, aux conventions internationales en vigueur.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, diffusion ou exploitation, en tout ou partie, du site ou de l’un quelconque de ses éléments, sur quelque support que ce soit et par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.

Les noms et marques de sociétés ou de produits mentionnés sur le site Doctiva restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

4. Responsabilité

Doctiva est un annuaire de médecins au Maroc. Le site a pour vocation de présenter des informations pratiques sur les professionnels de santé (coordonnées, spécialités, localisation, horaires, etc.) afin d’aider les patients à trouver un médecin et à prendre contact avec le cabinet concerné.

Doctiva :

• ne fournit pas d’actes médicaux,
• ne réalise pas de consultations médicales, que ce soit en présentiel ou en téléconsultation (sauf mention contraire et spécifique à l’avenir),
• ne pose aucun diagnostic médical,
• ne prescrit aucun traitement.

La responsabilité de Doctiva ne saurait se substituer à celle des médecins et professionnels de santé référencés dans l’annuaire. Chaque praticien exerce son activité de manière indépendante, sous sa responsabilité propre et dans le respect de la réglementation et de la déontologie applicables à sa profession.

Les informations présentes sur le site (coordonnées, disponibilités, spécialités, tarifs indicatifs, etc.) sont fournies à titre informatif. Malgré le soin apporté à leur collecte et à leur mise à jour, des erreurs, inexactitudes ou omissions peuvent exister, ou certaines informations peuvent ne plus être à jour. L’utilisateur est invité à vérifier directement auprès du médecin ou du cabinet les informations nécessaires avant toute prise de rendez-vous ou décision liée à sa santé.

L’utilisation du site Doctiva se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur. L’éditeur ne saurait être tenu responsable :

• des conséquences de l’utilisation des informations consultées sur le site,
• des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’impossibilité d’accéder au site,
• des dysfonctionnements techniques, interruptions temporaires ou définitives, erreurs ou virus pouvant affecter le site ou l’un de ses composants.

En cas d’urgence médicale, il appartient à l’utilisateur de contacter immédiatement les services d’urgence ou de se rendre dans un établissement de santé approprié, et non d’utiliser le site Doctiva.

5. Liens externes

Le site Doctiva peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites (sites de médecins, cliniques, organisations, plateformes tiers, etc.). Ces liens sont fournis uniquement pour faciliter la navigation de l’utilisateur.

L’éditeur n’exerce aucun contrôle sur le contenu de ces sites tiers et ne peut être tenu responsable :

• de la disponibilité,
• du contenu,
• des publicités,
• des produits ou services,

proposés sur ces sites externes. L’accès à ces sites externes relève de la seule responsabilité de l’utilisateur, qui est invité à consulter leurs propres mentions légales et politiques de confidentialité.

La mise en place de liens hypertextes vers le site Doctiva est possible sous réserve de respecter les bonnes pratiques d’usage, de ne pas porter atteinte à l’image ou à la réputation du site ou de l’éditeur, et de ne pas créer de confusion sur l’origine des contenus. L’éditeur se réserve le droit de demander la suppression de tout lien qu’il estimerait non conforme à ses intérêts ou à l’esprit du service.

6. Données personnelles

Dans le cadre de son fonctionnement, Doctiva peut être amené à collecter et traiter certaines données personnelles (données de contact, données de navigation, données relatives aux médecins référencés, etc.).

Les règles complètes relatives à la collecte, à l’utilisation, à la protection et à vos droits concernant vos données personnelles sont détaillées dans la page dédiée : Politique de confidentialité.

Nous invitons tous les utilisateurs à consulter attentivement cette politique afin de comprendre comment leurs données sont traitées et comment exercer leurs droits.

7. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, au fonctionnement du site ou pour signaler un contenu problématique, vous pouvez contacter l’éditeur :

• Par e-mail : [email protected]
• Par courrier : [Raison sociale complète] – [Adresse complète]

L’éditeur s’efforcera de répondre dans les meilleurs délais raisonnables à toute demande ou réclamation liée au site Doctiva.